Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO EARTH DURABLE
M. NAVARRO Christian

Numéro de dépôt :
3876626
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
BIO EARTH DURABLE de NAVARRO Christian

Présentation de la marque BIO EARTH DURABLE

Déposée le 24 novembre 2011 par monsieur NAVARRO Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO EARTH DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur NAVARRO Christian domicilié(e) Parc des Boisselières - 28340 - LAMBLORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque BIO EARTH DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO EARTH DURABLE est expirée depuis le 24 novembre 2021.

NAVARRO Christian a également déposé les autres marques suivantes : Bioaromes , PHARMAVAPE


M. NAVARRO Christian - Parc des Boisselières - 28340 - LAMBLORE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580784 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 13 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738258 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Inscription le 1 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°769690 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ;

Boissons non alcoolisées ; bières ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.